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Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://topaze-interieur.fr/, est édité par :

Raison sociale : Topaze Intérieur
Statut juridique : Entreprise Individuelle (EI)
L’entrepreneuse : Coralie DAUBA
Adresse du siège : Landes, Retjons
Numéro SIREN : 940486749
Numéro SIRET : 94048674900028
Adresse email : contact@topaze-interieur.fr
Téléphone : 06 36 38 08 51

Topaze Intérieur exerce une activité d’architecture d’intérieur, de décoration et d’accompagnement de projets d’aménagement et de rénovation.

L’activité est exercée depuis Saint-Pierre-du-Mont, dans les Landes, et s’adresse aux particuliers ainsi qu’aux professionnels, dans le Sud-Ouest de la France et à distance.

TVA : L’entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA. La TVA n’est pas facturée lorsque les opérations réalisées relèvent de ce régime. Les factures comportent la mention applicable prévue par la réglementation, notamment « TVA non applicable, article 293 B du CGI », sous réserve des dispositions en vigueur. <Cite refs={[« turn793414search3″, »turn793414search2 »]}/>

Directrice de la publication
La directrice de la publication du site est : Coralie DAUBA, entrepreneuse individuelle à l’origine de Topaze Intérieur.

Pour toute question relative au contenu du site, vous pouvez contacter l’éditrice à l’adresse suivante : contact@topaze-interieur.fr.

Hébergeur du site
Gandi SAS
63-65 boulevard Massena
75013 Paris, France
Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Topaze Intérieur, notamment les textes, photographies, visuels, plans d’aménagement, rendus 3D, illustrations, créations graphiques, logos et éléments de conception, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Topaze Intérieur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de leur titulaire, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu aux recours prévus par la législation en vigueur.

Présentation des prestations

Topaze Intérieur propose notamment des prestations de conseil en aménagement intérieur, de décoration, de conception de plans 2D et 3D, de Home Staging et d’accompagnement dans les projets d’aménagement et de rénovation.

Les informations présentées sur le site ont pour objectif de faire connaître l’activité et les prestations proposées. Elles ne constituent pas, à elles seules, un devis, une offre contractuelle ferme ou un engagement de réalisation.

Les modalités, le périmètre, les tarifs et les délais de chaque prestation sont précisés au client avant la conclusion de la mission, notamment dans le devis ou le contrat correspondant.

Les visuels, plans et rendus présentés sont destinés à illustrer des intentions d’aménagement et des propositions esthétiques. Le rendu final peut varier en fonction des matériaux, des conditions de réalisation, des contraintes techniques et des caractéristiques réelles du lieu.

Responsabilité

Topaze Intérieur s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, des erreurs, omissions ou modifications peuvent survenir.

Les informations disponibles sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne remplacent pas une étude spécifique adaptée à un projet, ni les vérifications techniques nécessaires avant la réalisation de travaux.

L’utilisateur demeure responsable de l’utilisation qu’il fait des informations consultées sur le site.

Topaze Intérieur ne saurait être tenue responsable des dommages résultant notamment d’une utilisation inappropriée du site, d’une indisponibilité temporaire ou de problèmes techniques indépendants de sa volonté, dans les limites autorisées par la loi.

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Dans le cadre de son activité, Topaze Intérieur peut être amenée à traiter des données personnelles communiquées par les utilisateurs, notamment lors d’une prise de contact, d’une demande de devis ou d’un échange relatif à un projet.

Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, telles que le traitement des demandes, la communication avec les prospects et clients et le suivi des prestations.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD), les personnes concernées disposent, selon les conditions prévues par la loi, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et, lorsque cela s’applique, de portabilité de leurs données.

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de différend, les parties rechercheront, dans la mesure du possible, une solution amiable, sans préjudice des droits et recours dont elles disposent en vertu de la législation applicable.

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« Vos intérieurs sont aussi précieux qu’une pierre. »